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Guide d’élaboration d’un plan de conservation des milieux humides

Joly, M. et Primeau, S. et Sager, M. et Bazoge, A. (2008). Guide d’élaboration d’un plan de conservation des milieux humides. [Publication gouvernementale]

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Texte
Joly et al_2008_Guide_plan_conservation_milieux-humides_A.pdf

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Résumé

L’élaboration d’un plan de conservation des milieux humides est basée sur une approche de gestion écosystémique et vise la prise en compte des milieux humides et naturels lors des différents étapes de planification à l’échelle du territoire. Le présent guide propose les principales étapes par lesquelles une municipalité ou une municipalité régionale de comté (MRC) rassemble les connaissances nécessaires, détermine les défis d’aménagement et établit le processus de concertation. Cette approche volontaire favorise la prise en compte des milieux humides dans la planification du développement et de l’aménagement du territoire. Destiné aux décideurs, aux promoteurs de projets, aux sociétés d’experts-conseils et aux analystes du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs (le Ministère), ce document vise à introduire l’approche de gestion écosystémique, à présenter les outils d’analyse et à définir les critères généralement utilisés. Ce guide est d’abord orienté vers la caractérisation des milieux humides. Au besoin et en fonction des moyens disponibles, il pourra être à la base d’une démarche plus large qui prenne également en compte les autres types de milieux naturels. Il propose quatre étapes afin (1) de constituer l’inventaire cartographique des milieux humides, (2) de les caractériser en vue de mieux connaître leurs différentes dimensions, (3) d’apprécier leur intérêt à l’échelle du paysage et finalement (4) de définir les objectifs de conservation et de développement afin d’élaborer les stratégies les plus adaptées. Ce document s’inscrit dans la poursuite des moyens mis en œuvre par le Ministère afin de mieux évaluer les impacts des projets qui lui sont soumis et qui touchent des milieux humides. Il précise les concepts et les critères utilisés dans la démarche de traitement des demandes d’autorisation des projets dans les milieux humides annoncée en janvier 2007. Rappelons que, pour clarifier et mieux faire connaître le processus de délivrance de certificats d’autorisation soumis en vertu de la Loi sur la qualité de l’environnement (LQE), le Ministère résumait alors en trois situations sa démarche pour appliquer les dispositions prévues au deuxième alinéa de l’article 22 de la LQE. Ces trois situations visaient à adapter le traitement des dossiers afin de tenir compte de la valeur écologique des milieux humides. Le guide permet notamment de préciser l’approche d’évaluation globale et territoriale de projets devant faire l’objet d’une autorisation. Le lecteur pourra également s’inspirer du Guide d’élaboration d’un plan de conservation des milieux humides pour répondre à certains besoins particuliers d’une municipalité et d’une MRC, ou l’appliquer à différentes échelles territoriales selon les problématiques environnementales rencontrées dans une région. Les critères qui y sont proposés sont regroupés de manière à couvrir l’ensemble des dimensions que présentent ces milieux humides. Ils sont tirés de plusieurs démarches similaires ailleurs au Canada, aux Etats-Unis et en Europe. Ces critères devraient permettre de mieux cerner le rôle que jouent les milieux humides dans le fonctionnement des écosystèmes et de connaître leur richesse ou leur représentativité en rapport avec un territoire donné. Le Guide d’élaboration d’un plan de conservation des milieux humides est évolutif afin de rendre compte des multiples travaux de caractérisation réalisés ces dernières années et à venir. Il est donc le reflet des connaissances actuelles et disponibles. Cet outil de référence fera l’objet d’un processus d’amélioration continue et sera réédité au moment opportun afin de préciser ou d’améliorer les méthodologies proposées. Le plan de conservation des milieux humides permettra d’appuyer les gestionnaires du territoire et les décideurs qui le souhaitent, en leur offrant une meilleure connaissance de ces écosystèmes ainsi que des biens et des services écologiques qu’ils rendent. Les outils que la démarche d’élaboration du plan de conservation propose peuvent être considérés comme la base d’un investissement à long terme dans la gestion et l’aménagement du territoire.

Type de document: Publication gouvernementale
Nombre de pages: 80
Éditeur: Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, Direction du patrimoine écologique et des parcs
Statut du texte intégral: Public
Mots-clés libres: Guide, Plan de conservation, Milieux humides, Gestion écosystémique, Municipalité, Municipalité régionale de comté (MRC), Aménagement, Quatre étapes. Conciliation des usages, Décideurs, promoteurs, Certificats d’autorisation
Sujets: 1. Laboratoire de développement durable > 1.7. Environnement, écologie, écosystème
3. Végétation, milieux humides > 3.3. Marais
3. Végétation, milieux humides > 3.4. Prairie humide
3. Végétation, milieux humides > 3.5. Marécage
5. Aménagements > 5.2. Conservation de l’habitat
5. Aménagements > 5.6. Projets de mise en valeur
Date de dépôt: 18 avr. 2017 20:20
Dernière modification: 18 avr. 2017 20:20
ISBN: 978-2-550-53636-9
URI: http://belsp.uqtr.ca/id/eprint/1179

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