Goulwen, D. et Martel, M. et Joly, M. et Dufour Tremblay, G. (2018). Les plans régionaux des milieux humides et hydriques – Démarche de réalisation. [Publication gouvernementale]
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Texte
Goulwen et al_2019_MELCC_guide_plans_regionaux_eau_A.pdf Télécharger (12MB) | Prévisualisation |
Résumé
Ce guide présente les informations utiles à la démarche proposée par le MELCC, ci-après le ministère, relativement au nouveau rôle des MRC. Ce document a pour objectif d’orienter l’élaboration des plans régionaux des milieux humides et hydriques par les MRC, de même qu’offrir les outils leur permettant d’en tirer le meilleur profit. Il est structuré en deux parties, soit une mise en contexte et le cadre d’élaboration des plans régionaux. Le premier chapitre présente le cadre légal ainsi que les trois principes à respecter découlant de la modification de la Loi affirmant le caractère collectif des ressources en eau et favorisant une meilleure gouvernance de l’eau et des milieux associés, ci-après Loi sur l’eau. Certains avantages en lien avec les préoccupations des MRC y sont également présentés. Le deuxième chapitre porte sur le cadre d’élaboration des plans régionaux et fait état de cinq étapes : préparation et amorce de la démarche, portrait du territoire, diagnostic des MHH, engagement de conservation des MHH et stratégie de conservation. Pour chacune de ces étapes, le guide présente un contenu minimal attendu, des pistes de réflexion afin d’aller plus loin dans la démarche et des sources d’information. Ce document est le reflet des connaissances disponibles et actuelles. Il fera l’objet d’un processus d’amélioration continue et sera réédité au moment opportun afin de tenir compte des multiples travaux d’acquisition de connaissances en cours et à venir. Le guide évoluera ainsi progressivement par l’ajout de documents complémentaires disponibles sur la page Web du ministère qui lui est dédiée. Les MRC, dans le cadre de la conception ou de la mise à jour de leur plan régional des milieux humides et hydriques, sont invitées à consulter cette page régulièrement.
| Type de document: | Publication gouvernementale |
|---|---|
| Nombre de pages: | 86 |
| Éditeur: | Ministère de l’Environnement (MDDELCC) |
| Statut du texte intégral: | Public |
| Mots-clés libres: | Plans régionaux, Milieux humides et hydriques, Démarche d'élaboration, MRC, PGIR, TCR |
| Sujets: | 2. Milieu physique > 2.4. Hydrologie 3. Végétation, milieux humides 8. Impacts et monitoring > 8.1. Qualité de l’eau |
| Date de dépôt: | 07 févr. 2020 20:10 |
| Dernière modification: | 07 févr. 2020 20:10 |
| URI: | https://belsp.uqtr.ca/id/eprint/1450 |
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