Environnement Canada, Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques (MDDELCC) (2015). Guide pour l’élaboration de programmes de surveillance et de suivi environnemental pour les projets de dragage et de gestion des sédiments. [Publication gouvernementale]
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Texte
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Résumé
Ce guide vise à orienter les gestionnaires de projets de dragage, ainsi que les praticiens en évaluation environnementale, sur la conception et la mise en oeuvre de programmes de surveillance et de suivi environnemental (PSSE) adaptés à leurs projets. Dans le cadre de la planification, de l’approbation et du contrôle des projets de dragage, ce guide fournit une approche commune pour la surveillance et le suivi environnemental. Tout en assurant la conformité des PSSE avec les besoins identifiés lors des évaluations environnementales des projets de dragage, cette approche propose une démarche uniforme qui vise l’obtention de données comparables entre les divers projets.
Une certaine ambiguïté teinte parfois la distinction entre les activités de surveillance et celles de suivi. Ainsi, poursuivant l’objectif de gestion intégrée du dragage, le présent guide adopte les définitions suivantes, inspirées d’une revue des différentes définitions répertoriées dans la littérature (MDDEP, 2005; Michaud, 2000; AQÉI, 1999; EC, 1998; USEPA, 1994; Fredette et coll., 1990) :
(1) Surveillance environnementale : Moyens et mécanismes mis en place en vue de s’assurer, pendant l’exécution des travaux autorisés, du respect des mesures environnementales déterminées au préalable, généralement lors d’une étude environnementale. Le programme de surveillance inclut les mesures d’atténuation ou de compensation, ainsi que les conditions, engagements et exigences fixés par les autorisations gouvernementales ou ministérielles et par les lois et règlements pertinents.
(2) Suivi environnemental : Démarche scientifique qui permet de suivre, dans le temps et dans l’espace, l’évolution des composantes des milieux naturels et humains affectés par la réalisation du projet. L’objet du suivi est de vérifier la justesse de l’évaluation et de la prévision des impacts appréhendés, de juger l’efficacité des mesures d’atténuation des impacts environnementaux négatifs et de réagir promptement à toute défaillance d’une mesure d’atténuation ou de compensation ou à un effet environnemental inattendu. Le suivi environnemental permet également d’établir une base de connaissances afin d’améliorer la planification de travaux futurs.
| Type de document: | Publication gouvernementale |
|---|---|
| Nombre de pages: | 94 |
| Éditeur: | Environnement Canada et Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques du Québec |
| Statut du texte intégral: | Public |
| Mots-clés libres: | Programmes de surveillance et de suivi environnemental (PSSE), Guide, Gestionnaires de projets, Dragage, Gestion des sédiments |
| Sujets: | 1. Laboratoire de développement durable > 1.7. Environnement, écologie, écosystème 2. Milieu physique > 2.4. Hydrologie 6. Milieu humain > 6.3. Navigation commerciale 8. Impacts et monitoring > 8.1. Qualité de l’eau 8. Impacts et monitoring > 8.2. Études de suivi |
| Date de dépôt: | 03 janv. 2017 15:22 |
| Dernière modification: | 15 févr. 2018 20:25 |
| ISBN: | 978-0-660-22937-9 (en ligne) |
| URI: | https://belsp.uqtr.ca/id/eprint/1002 |
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